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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
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LES JOURNEES DE LA CUISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOURNEES DE LA CUISSON
G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3061749
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010

Présentation de la marque LES JOURNEES DE LA CUISSON

Déposée le 2 novembre 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JOURNEES DE LA CUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 233 RUE DE CHARENTON, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque LES JOURNEES DE LA CUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOURNEES DE LA CUISSON est expirée depuis le 2 novembre 2010.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO , ETAIN DU DONJON


G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique - 233 RUE DE CHARENTON, 75012 PARIS - France - SIREN 348652876


APPLIMA S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir articles de table, de cuisine, de ménage, boîtes, bougeoirs, cache-pot, figurines, vase, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviette, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, poudriers, tous ces articles étant en verre porcelaine ou faïence.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.